Nos patients, vos héritiers

En intégrant Médecins Sans Frontières dans votre testament, vous aidez nos équipes à accompagner les plus vulnérables dans les crises humanitaires actuelles et futures.

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Médecins Sans Frontières a vu le jour il y a 50 ans, comme une petite lueur d’espoir pour les milliers de victimes de catastrophes naturelles ou humaines. 50 années pendant lesquelles vos dons ont fait la différence. Aidez-nous à relever les défis à venir, aidez-nous à prendre soin des patients et à leur donner de l'espoir.

 

Votre testament peut sauver des vies

Après avoir inclus votre famille et vos proches dans votre testament, peut-être avez-vous envie d'apporter une aide précieuse à des personnes dans le besoin ?

Quelle que soit la valeur du legs ou de l’héritage que vous pouvez leur dédier par notre intermédiaire, ceci permettra à nos équipes d’apporter une aide concrète à des hommes, des femmes et des enfants dont la vie est menacée.

En incluant Médecins Sans Frontières dans votre succession, vous marcherez main dans la main avec nos équipes et donnerez un meilleur avenir à de nombreuses personnes.

Les différents types de legs

Vous pouvez écrire votre testament vous-même ou laisser à votre notaire le soin de rédiger vos volontés. En cas de besoin, nos juristes se feront un plaisir de vous aider gratuitement et en toute confidentialité. Vous pouvez par ailleurs faire appel à un notaire qui vous accompagnera dans vos démarches.

Il existe trois types de legs que vous pouvez inclure dans votre testament.

-    Un legs particulier : une certaine somme d’argent ou un bien spécifique, par exemple une maison, un appartement, un terrain, un bijou ou une œuvre d’art.
-    Le legs à titre universel : un certain pourcentage ou une certaine partie de vos biens meubles ou immeubles.
-    Un legs universel : tous les biens de votre patrimoine, sauf éventuellement la partie que vous souhaitez léguer d’une autre manière (via un legs particulier ou un legs à titre universel).

Pour plus d'informations, contactez une de nos juristes pour les successions par mail via legs@msf.be ou par téléphone :

Legs en duo

Vous n’avez pas d’héritier en ligne directe ? Le legs en duo peut être alors particulièrement intéressant. En effet, vous pouvez transmettre à vos neveux, nièces ou amis un patrimoine plus conséquent tout en effectuant un legs en faveur d’une bonne cause.

Le Code des droits de succession prévoit que l’on peut gratifier par voie testamentaire une personne X d’un legs libre de tout droit de succession, pour autant qu’une personne Y (par exemple MSF) prenne à sa charge le paiement des droits de succession de X.

Pour plus d'informations, contactez une de nos juriste pour les successions par mail via legs@msf.be ou par téléphone :

Le legs en duo doit répondre à 3 conditions :

  1. Rédigez un testament.
  2. Léguez une partie de vos biens à une ou plusieurs personnes.
  3. Léguez l’autre partie en faveur d'une œuvre que vous chargez de payer la totalité des droits de succession, en l’occurrence MSF.

Veillez à ce que MSF conserve un legs net substantiel après la délivrance des legs particuliers et la prise en charge de tous les droits de succession. Votre notaire ou notre juriste pourra vous aider à effectuer les calculs.

L’avantage du legs en duo

L’avantage du legs en duo réside dans la différence entre le taux des droits de succession appliqué à un héritier privé (jusqu’à 80% en Région Wallonne et à Bruxelles) par rapport à celui appliqué à une asbl ou à une fondation d'utilité publique (7% en Wallonie et la Région de Bruxelles-Capitale).

Mis à part la Région, le taux des droits de succession dépend également de l’importance du legs et du degré de parenté des légataires. Plus la différence entre les taux appliqués aux légataires particuliers et aux asbl ou fondations est importante, plus la formule est avantageuse financièrement pour vos neveux, nièces, etc.

Donations

Il existe 2 types de donations :

  1. Donation de la main à la main : La donation de la main à la main est un transfert direct et informel d’un bien (mobilier), par exemple par le biais d’un don manuel* ou d’un virement bancaire.
  2. Donation par acte notarié : L’autre option est la donation par acte notarié, également appelée « donation directe ». Pour les biens mobiliers (argent, bijoux, titres…), vous avez le choix, mais pour les biens immobiliers (maisons, appartements, terrains), vous devez obligatoirement passer par un notaire.

Dans cette hypothèse, des droits de donations seront dus par MSF. Ceux-ci s’élèvent à 7% en Wallonie et à Bruxelles. Ils sont en revanche également réduits à 0% en Flandre depuis le 1er juillet 2021. Notez que vous pouvez prévoir une donation avec réserve d’usufruit, ou assortir votre donation de conditions, de charges ou de modalités particulières. Il vous suffit de fixer ces dernières dans un accord écrit.

Pour plus d'informations, contactez une de nos juriste pour les successions par mail via legs@msf.be ou par téléphone :

Assurance-vie

Chaque souscripteur d’une assurance vie doit désigner un bénéficiaire au cas où il/elle décèderait avant le terme de la police. Vous pouvez donc désigner Médecins Sans Frontières comme (l’un des) bénéficiaire(s) de votre assurance-vie. Dans cette hypothèse, des droits de succession de 7% seront dus par MSF en Wallonie et à Bruxelles.

Pour plus d'informations, contactez une de nos juriste pour les successions par mail via legs@msf.be ou par téléphone :

Mon mari et moi compatissons avec les personnes qui se retrouvent dans des camps de réfugiés, qui accouchent dans des circonstances difficiles, face à un manque de soins de santé… Mais l’empathie ne sert à rien si vous n’agissez pas. C’est pourquoi nous avons choisi d’inclure Médecins Sans Frontières dans notre testament. C’est notre façon d’offrir un antidote à la souffrance dans le monde.
Témoignage d'une donatrice

 

Apprenez-en plus sur ce que MSF peut accomplir grâce à votre legs

Vous-avez une question relative à votre testament ou souhaitez-vous des conseils gratuits ?

Contactez une de nos juristes pour les successions par mail via legs@msf.be ou par téléphone : 

Je suis l’action de Médecins Sans Frontières depuis des décennies. L’assistance médicale est généralement évidente chez nous, mais ce n’est pas toujours le cas partout. Ce n’est qu’en travaillant ensemble que nous pouvons changer quelque chose, et c’est pourquoi je soutiens les interventions médicales de MSF. Ce que j’apprécie à propos de Médecins Sans Frontières, c’est qu’ils fournissent une assistance dans le monde entier. Toute personne dans le besoin y a droit. C’est pourquoi j’ai choisi d’inclure Médecins Sans Frontières dans mon testament.
Témoignage de

M. Bijnens

50 ans de MSF... Aidez-nous là où le besoin est le plus grand, même pour plus tard
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